Vue détaillée du document 95074_PLU_20151218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOISEMONT"

Nom du document	DU_95074
Titre du document	Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOISEMONT
Maillage	95074 BOISEMONT
Source	Téléversement
Téléversé le	31/01/2022 à 20:32
Publié le	10/02/2022 à 11:30
Mis à jour le	10/02/2022 à 11:30
Statut
Version	1
Nom de l'archive	95074_PLU_20151218
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-3d234d87d84b92124e059de374f528db
Producteur	Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 95074 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/02/2022.
Emprise	[1.9913329,49.0084756,2.0151432,49.0277426]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 10/02/2022

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	95074_procedure_20151218.pdf	Procédure
	95074_rapport_20151218.pdf	Rapport
	95074_padd_20151218.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	95074_reglement_20151218.pdf	Règlement écrit
	95074_reglement_graphique_20151218.pdf	Règlement graphique
	95074_alea_retrait_gonflement_des_argiles_2015-12-18.pdf	Alea retrait gonflement des argiles
	95074_arbres_remarquables_20151218.pdf	Arbres remarquables
	95074_contraintes_du_sol_et_du_sous_sol_20151218.pdf	Contraintes du sol et du sous sol
	95074_espace_bois_classes_20151218.pdf	Espace bois classes
	95074_liste_sup_20151218.pdf	Liste sup
	95074_plan_sup_20151218.pdf	Plan sup
	95074_orientations_amenagement_20151218.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique) Téléphone : Aucun Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr

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