72053_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHALLES"



Informations

Nom du document DU_72053
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHALLES
Maillage 72053 CHALLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 16:59
Publié le 07/12/2021 à 17:52
Mis à jour le 07/12/2021 à 17:52
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72053_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d286f7f8ae8ef906fcb397249bc5b96
Producteur Mairie Challes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72053
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [0.3933042,47.8922369,0.4602298,47.9796289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72053_rapport_20211125.pdf Rapport
72053_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72053_reglement_20211125.pdf Règlement écrit
72053_annexes_20211125.pdf Annexes
72053_info_surf_04_1_20211125.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72053_info_surf_06_1_20211125.pdf Info surf 06 1
72053_info_surf_16_1_20211125.pdf Info surf 16 1
72053_info_surf_16_2_20211125.pdf Info surf 16 2
72053_info_surf_18_1_20211125.pdf Info surf 18 1
72053_info_surf_18_2_20211125.pdf Info surf 18 2
72053_info_surf_18_3_20211125.pdf Info surf 18 3
72053_liste_sup_20211125.pdf Liste sup
72053_prescription_lin_07_1_20211125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_lin_07_2_20211125.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_lin_24_1_20211125.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72053_prescription_lin_99_1_20211125.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72053_prescription_pct_07_1_20211125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_pct_07_2_20211125.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_pct_99_1_20211125.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72053_prescription_surf_01_1_20211125.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72053_prescription_surf_02_1_20211125.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72053_prescription_surf_05_1_20211125.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72053_prescription_surf_07_1_20211125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_orientations_amenagement_1_20211125.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Challes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedechalles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedechalles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.