17168_PLU_20211202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FOURAS"


Informations

Nom du document DU_17168
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FOURAS
Maillage 17168 FOURAS
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2022 à 09:56
Publié le 02/06/2022 à 17:38
Mis à jour le 02/06/2022 à 17:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17168_PLU_20211202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d2a7c0ecc7ad1ebb647c272a9441bbb
Producteur id de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2022.
Emprise [-1.1452802,45.9537192,-1.0440033,46.0056124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17168_procedure_20211202.pdf Procédure
17168_rapport_20211202.pdf Rapport
17168_padd_20211202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17168_prescription_surf_20211202.pdf Prescription surf
17168_reglement_20211202.pdf Règlement écrit
17168_reglement_graphique_1_20211202.pdf Règlement graphique 1
17168_reglement_graphique_2_20211202.pdf Règlement graphique 2
17168_reglement_graphique_3_20211202.pdf Règlement graphique 3
17168_annexe_ecrite_20211202.pdf Annexe ecrite
17168_annexe_reseaux_20211202.pdf Annexe reseaux
17168_info_surf_1_20211202.pdf Secteur sauvegardé
17168_info_surf_2_20211202.pdf Zone d'aménagement concerté
17168_info_surf_3_20211202.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17168_liste_sup_20211202.pdf Liste sup
17168_plan_sup_20211202.pdf Plan sup
17168_orientations_amenagement_20211202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@id-ville.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.