38547_PLU_20201218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD-BONNOT"


Informations

Nom du document DU_38547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD-BONNOT
Maillage 38547 VILLARD-BONNOT
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2021 à 13:34
Publié le 11/03/2021 à 14:51
Mis à jour le 11/03/2021 à 14:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38547_PLU_20201218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d2d0ba319784fa488dc61db810144b4
Producteur Mairie de Villard-Bonnot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARD-BONNOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38547
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [5.8531436,45.1257829,6.7013694,45.2682848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38547_procedure_20170628.pdf Procédure
38547_procedure_20200128.pdf Procédure
38547_procedure_20201218.pdf Procédure
38547_rapport_1_20201218.pdf Partie 1
38547_rapport_20170628.pdf Rapport
38547_padd_20170628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38547_reglement_20201218.pdf Règlement écrit
38547_reglement_graphique_20201218.pdf Règlement graphique
38547_PPRI_SUP_20170628.pdf PPRI SUP
38547_liste_SUP_20170628.pdf Liste SUP
38547_plan_SUP_20170628.pdf.pdf Plan SUP
38547_plan_SUP_2_20170628.pdf.pdf Plan SUP 2
38547_orientations_amenagement_20170628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villard-Bonnot
Téléphone : Aucun
Courriel : l.weinsberg@villard-bonnot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.weinsberg@villard-bonnot.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.