Vue détaillée du document 31306_PLU_20110622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOURDE"

Nom du document	DU_31306
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOURDE
Maillage	31306 LOURDE
Source	Téléversement
Téléversé le	02/06/2023 à 08:43
Publié le	13/10/2023 à 15:58
Mis à jour le	13/10/2023 à 15:58
Statut
Version	2
Nom de l'archive	31306_PLU_20110622
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-3d3009dbd81ae5212c14f858dcfc1745
Producteur	Mairie de Lourde

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOURDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 31306 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[0.6470156,42.9777263,0.666119,42.9926738]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 13/10/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	31306_procedure_20110622.pdf	Procédure
	31306_rapport_1_20110622.pdf	Partie 1
	31306_padd_20110622.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	31306_reglement_20110622.pdf	Règlement écrit
	31306_reglement_graphique_1_20110622.pdf	Règlement graphique 1
	31306_info_surf_19_01_20110622.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
	31306_info_surf_37_01_20110622.pdf	Info surf 37 01
	31306_info_surf_99_00_charte_20110622.pdf	Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (charte)
	31306_info_surf_99_00_diag_agri_20110622.pdf	Info surf 99 00 diag agri
	31306_info_surf_99_00_incendie_20110622.pdf	Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (incendie)
	31306_info_surf_99_00_materiaux_201106222.pdf	Info surf 99 00 materiaux
	31306_info_surf_99_00_termites_20110622.pdf	Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (termites)
	31306_liste_annexes_20110622.pdf	Liste annexes
	31306_liste_sup_20110622.pdf	Liste sup
	31306_plan_sup_20110622.pdf	Plan sup

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Lourde Téléphone : Aucun Courriel : commune.lourde@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : commune.lourde@orange.fr

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