19155_PLU_20211218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORLIAC-DE-BAR"


Informations

Nom du document DU_19155
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORLIAC-DE-BAR
Maillage 19155 ORLIAC-DE-BAR
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2022 à 11:19
Publié le 19/04/2022 à 12:32
Mis à jour le 19/04/2022 à 12:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 19155_PLU_20211218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d32b1ff2efe47737ce4944c7efbcfd0
Producteur Mairie d'Orliac-de-Bar

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORLIAC-DE-BAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2022.
Emprise [1.7778585,45.3412136,1.8309975,45.3999985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/03/2022
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19155_procedure_20211218.pdf Procédure
19155_rapport_1_20211218.pdf Partie 1
19155_rapport_2_20211218.pdf Partie 2
19155_padd_20211218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19155_reglement_20211218.pdf Règlement écrit
19155_reglement_graphique_20211218.pdf Règlement graphique
19155_info_surf_19_01_1_20211218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19155_info_surf_19_01_2_20211218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
19155_plan_sup_20211218.pdf Plan sup
19155_reseau_aep_20211218.pdf Reseau aep
19155_orientations_amenagement_20211218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Orliac-de-Bar
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19155 ORLIAC-DE-BAR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.