05114_PLU_20191031

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REALLON"



Informations

Nom du document DU_05114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REALLON
Maillage 05114 REALLON
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2021 à 10:19
Publié le 21/05/2021 à 12:30
Mis à jour le 21/05/2021 à 12:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05114_PLU_20191031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d33743722eae02f964f9230c7fd0326
Producteur commune de Réallon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REALLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05114
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/05/2021.
Emprise [6.2879068,44.5693243,6.4361102,44.6629556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05114_procedure_20191031.pdf Procédure
05114_rapport_20191031.pdf Rapport
05114_padd_20191031.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05114_reglement_20191031.pdf Règlement écrit
05114_reglement_graphique_20191031.pdf Règlement graphique
05114_4.3_perimetre_zac_20191031.pdf 4.3 perimetre zac
05114_4.5_sup_20191031.pdf 4.5 sup
05114_4.6_sup_canalisation_assainissement_20191031.pdf 4.6 sup canalisation assainissement
05114_4.7_perimetres_protection_captage_eau_20191031.pdf 4.7 perimetres protection captage eau
05114_4.8_pprn_20191031.pdf 4.8 pprn
05114_4_pdg_annexes_PLU_20191031.pdf 4 pdg annexes PLU
05114_dpu_20191031.pdf Dpu
05114_emplact_reserves_20191031.pdf Emplact reserves
05114_ta_20191031.pdf Ta
05114_orientations_amenagement_20191031.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Réallon
Téléphone : Aucun
Courriel : reallon.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : reallon.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.