02196_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLACY-ET-THIERRET"



Informations

Nom du document DU_02196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLACY-ET-THIERRET
Maillage 02196 CLACY-ET-THIERRET
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2025 à 10:08
Publié le 21/10/2025 à 14:43
Mis à jour le 21/10/2025 à 14:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02196_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d3d6fc2aa74c7c302124087b6926d01
Producteur Mairie de Clacy-et-Thierret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLACY-ET-THIERRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02196
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5467453,49.5425262,3.5834568,49.566936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02196_20221010_delib_prescription_R_20250630.pdf Délibération de prescription
02196_20231113_delib_debat_padd_R_20250630.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02196_20240711_delib_arret_R_20250630.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
02196_20241007_avis_ppa_R_20250630.pdf Avis des personnes publiques associées
02196_20241015_avis_mrae_R_20250630.pdf Avis mrae
02196_20250414_avis_du_commissaire_enqueteur_R_20250630.pdf Avis du commissaire enqueteur
02196_20250630_delib_approbation_R_20250630.pdf Délibération d’approbation
02196_procedure_20250630.pdf Procédure
02196_rapport_20250630.pdf Rapport
02196_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02196_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
02196_reglement_graphique_1_20250630.pdf Règlement graphique 1
02196_reglement_graphique_2_20250630.pdf Règlement graphique 2
02196_lexique_annexe_au_reglement_20250630.pdf Lexique annexe au reglement
02196_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
02196_plan_reseau_aep_20250630.pdf Plan reseau aep
02196_plan_reseau_eaux_pluviales_20250630.pdf Plan reseau eaux pluviales
02196_plan_reseau_eaux_usees_20250630.pdf Plan reseau eaux usees
02196_plan_sup_20250630.pdf Plan sup
02196_porter_a_connaissance_20250630.pdf Porter a connaissance
02196_resume_non_technique_20250630.pdf Resume non technique
02196_oap_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clacy-et-Thierret
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clacy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clacy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.