51075_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGOGNE-FRESNE"


Informations

Nom du document DU_51075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGOGNE-FRESNE
Maillage 51075 BOURGOGNE-FRESNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2024 à 11:49
Publié le 26/12/2024 à 11:52
Mis à jour le 26/12/2024 à 11:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51075_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d3ebebcf145bd1513669d67139e4415
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGOGNE-FRESNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51075
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0411165,49.3248985,4.09884,49.383806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51075_procedure_20241218.pdf Procédure
51075_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
51075_rapport_2_20241218.pdf Partie 2
51075_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51075_prescription_surf_05_00_20241218.pdf Emplacement réservé
51075_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
51075_reglement_graphique_20241218.pdf Règlement graphique
51075_annexes_1_20241218.pdf Annexes 1
51075_annexes_2_20241218.pdf Annexes 2
51075_annexes_3_20241218.pdf Annexes 3
51075_annexes_4_20241218.pdf Annexes 4
51075_annexes_5_20241218.pdf Annexes 5
51075_info_lin_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51075_info_lin_19_01_2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51075_info_pct_42_00_20241218.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
51075_info_surf_04_00_20241218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51075_info_surf_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51075_info_surf_19_01_2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51075_info_surf_32_00_20241218.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51075_liste_annexes_20241218.pdf Liste annexes
51075_liste_sup_20241218.pdf Liste sup
51075_plan_sup_20241218.pdf Plan sup
51075_orientations_amenagement_18_00_20241218.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@reims-contact.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@reims-contact.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.