02677_PLU_20170925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-EUGENE"



Informations

Nom du document DU_02677
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-EUGENE
Maillage 02677 SAINT-EUGENE
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2020 à 22:43
Publié le 15/06/2020 à 11:02
Mis à jour le 15/06/2020 à 11:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02677_PLU_20170925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d702eb1ddd416c3ee9ae76a903dc632
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-EUGENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2020.
Emprise [3.4874302,49.0055418,3.5472094,49.0254662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02677_procedure_20170925.pdf Procédure
02677_rapport_20170925.pdf Rapport
02677_padd_20170925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02677_reglement_20170925.pdf Règlement écrit
02677_reglement_graphique_1_20170925.pdf Règlement graphique 1
02677_reglement_graphique_2_20170925.pdf Règlement graphique 2
02677_liste_sup_20170925.pdf Liste sup
02677_plan_aep_20170925.pdf Plan aep
02677_plan_sup_20170925.pdf Plan sup
02677_orientations_amenagement_20170925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.