86125_CC_20120217

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LEIGNE-LES-BOIS"



Informations

Nom du document DU_86125
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LEIGNE-LES-BOIS
Maillage 86125 LEIGNE-LES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 15:33
Publié le 04/11/2025 à 15:52
Mis à jour le 04/11/2025 à 15:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 86125_CC_20120217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d7722c27f2a9274214e792d33bcb892
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEIGNE-LES-BOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 86125
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6597872,46.7264923,0.7541363,46.7962577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86125_procedure_20120217.pdf Procédure
86125_rapport_20120217.pdf Rapport
86125_info_surf_02_02_1_20120217.pdf Info surf 02 02 1
86125_info_surf_02_02_2_20120217.pdf Info surf 02 02 2
86125_info_surf_02_02_3_20120217.pdf Info surf 02 02 3
86125_info_surf_02_02_4_20120217.pdf.pdf Info surf 02 02 4
86125_info_surf_99_00_20120217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
86125_liste_annexes_20120217.pdf Liste annexes
86125_plan_eaux_pluviales_1_20120217.pdf Plan eaux pluviales 1
86125_plan_eaux_pluviales_2_20120217.pdf Plan eaux pluviales 2
86125_prescription_surf_02_02_1_20120217.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
86125_prescription_surf_02_02_2_20120217.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
86125_sectorisation_graphique_1_20120217.pdf Sectorisation graphique 1
86125_sectorisation_graphique_2_20120217.pdf Sectorisation graphique 2
86125_servitude_plan_20120217.pdf Servitude plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.