51287_PLU_20120926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTVILLERS"


Informations

Nom du document DU_51287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTVILLERS
Maillage 51287 HAUTVILLERS
Téléversé le 09/10/2017 à 11:23
Publié le 09/10/2017 à 12:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51287_PLU_20120926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d91d4b0d986a7383e57de44a31f730d
Producteur Mairie de HAUTVILLERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9126336836727593,49.0588378105685,3.971435865103956,49.10909958942892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51287_annexe_20120926.pdf annexe
51287_orientations_amenagement_1_20120926.pdf OAP 1
51287_padd_20120926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51287_prescription_surf_02_19921204.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
51287_prescription_surf_07_20120926.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
51287_rapport_20120926.pdf Rapport
51287_reglement_20120926.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de HAUTVILLERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hautvillers@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de HAUTVILLERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hautvillers@orange.fr