200011773_SCOT_20210915

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION D'ANNEMASSE"


Informations

Nom du document scot_200011773
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION D'ANNEMASSE
Maillage scot_200011773 SCOT REGION D'ANNEMASSE
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2022 à 11:12
Publié le 22/02/2022 à 11:29
Mis à jour le 22/02/2022 à 11:29
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200011773_SCOT_20210915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3d9a58840290b7973781efd3b74d763e
Producteur Annemasse Agglo
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT REGION D'ANNEMASSE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200011773
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/02/2022.
Emprise [6.1755833,46.1543159,6.3549086,46.2668674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200011773_procedure_20210915.pdf Procédure
200011773_doo_20210915.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200011773_padd_20210915.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200011773_rapport_20210915.pdf Rapport
200011773_rapport_2_20210915.pdf Partie 2
200011773_daac_20210915.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Annemasse Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : Noemie.AVEDIKIAN@annemasse-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Annemasse Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : Noemie.AVEDIKIAN@annemasse-agglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.