03118_PLU_20230505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANNAT"


Informations

Nom du document DU_03118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANNAT
Maillage 03118 GANNAT
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2023 à 10:40
Publié le 15/06/2023 à 09:10
Mis à jour le 15/06/2023 à 09:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03118_PLU_20230505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d9e1d079d9e224b5b3fd9076213c36e
Producteur Commune de Gannat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GANNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1085244,46.0726121,3.2333234,46.1256349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03118_procedure_20230505.pdf Procédure
03118_rapport_20230505.pdf Rapport
03118_padd_20230505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03118_prescription_surf_05_20230505.pdf Emplacement réservé
03118_reglement_20230505.pdf Règlement écrit
03118_reglement_graphique_0_20230505.pdf Tableau d’assemblage
03118_reglement_graphique_1_20230505.pdf Règlement graphique 1
03118_annexes_20230505.pdf Annexes
03118_orientations_amenagement_20230505.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Gannat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-gannat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-gannat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.