33229_PLU_20231115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANTON"


Informations

Nom du document DU_33229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANTON
Maillage 33229 LANTON
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2024 à 11:17
Publié le 05/03/2024 à 12:19
Mis à jour le 05/03/2024 à 12:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33229_PLU_20231115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3da43bcc59c3b47aa0f20bd16c87956c
Producteur Commune de Lanton

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33229
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.1516419,44.6725683,-0.8817386,44.8499912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33229_procedure_20231115.pdf Procédure
33229_rapport_1_20180829.pdf Partie 1
33229_rapport_2_20201015.pdf Partie 2
33229_rapport_3_20231115.pdf Partie 3
33229_padd_20180829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33229_prescription_pct_07_00_20201015.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33229_prescription_surf_17_00_20231115.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
33229_reglement_20231115.pdf Règlement écrit
33229_reglement_graphique_1_20201015.pdf Règlement graphique 1
33229_reglement_graphique_2_20231115.pdf Règlement graphique 2
33229_reglement_graphique_3_20231115.pdf Règlement graphique 3
33229_reglement_graphique_4_20231115.pdf Règlement graphique 4
33229_reglement_graphique_5_20201015.pdf Règlement graphique 5
33229_PPRIFF_20201015.pdf PPRIFF
33229_PPRSM_20201015.pdf PPRSM
33229_info_surf_04_00_20201015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33229_info_surf_14_00_20201015.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33229_info_surf_17_00_20201015.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
33229_info_surf_19_01_20201015.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33229_info_surf_27_00_20201015.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33229_info_surf_38_00_20201015.pdf Secteurs d'information sur les sols
33229_info_surf_99_00_1_20201015.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33229_info_surf_99_00_2_20201015.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33229_liste_annexes_20201015.pdf Liste annexes
33229_liste_sup_20201015.pdf Liste sup
33229_orientations_amenagement_20201015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.