54029_PLU_20161123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDUN-LE-ROMAN"



Informations

Nom du document DU_54029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDUN-LE-ROMAN
Maillage 54029 AUDUN-LE-ROMAN
Source Inconnue
Téléversé le 20/07/2017 à 15:16
Publié le 20/07/2017 à 16:49
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54029_PLU_20161123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3da720545ebd773127dc13dad030a5fa
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUDUN-LE-ROMAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.854949715392349,49.34123702533769,5.924855829280404,49.39051748097497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/11/2016
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
None https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
None http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54029_info_lin_19_aep_20161123.pdf Info lin 19 aep
54029_info_lin_19_ann_tech_20161123.pdf Info lin 19 ann tech
54029_info_lin_19_eu_20161123.pdf Info lin 19 eu
54029_info_surf_04_20161123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54029_info_surf_14_20161123.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54029_liste_sup_20161123.pdf Liste sup
54029_orientations_amenagement_20161123.pdf OAP
54029_padd_20161123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54029_plan_sup_20161123.pdf Plan sup
54029_prescription_pct_07_20161123.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54029_prescription_surf_05_20161123.pdf Emplacement réservé
54029_procedure_20161123.pdf Procédure
54029_rapport_20161123.pdf Rapport
54029_reglement_20161123.pdf Règlement écrit
54029_reglement_graphique_20161123.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres, service Urbanisme
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.