39251_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEVINGEY"


Informations

Nom du document DU_39251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEVINGEY
Maillage 39251 GEVINGEY
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 09:50
Publié le 09/09/2025 à 10:10
Mis à jour le 19/01/2026 à 10:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 39251_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3daa1fd3ddc5c16197afd3d725ee3d0d
Producteur Commune de Gevingey
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEVINGEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39251
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4895789,46.6189361,5.5251824,46.6538018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/04/2023
Date de publication : 20/04/2023
Date de révision : 10/06/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Gevingey
Téléphone : 03 84 47 41 92
Courriel : mairie.gevingey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Espace Communautaire Lons Agglomération
Téléphone : 03 84 47 41 92
Courriel : sig@ecla-jura.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39251 GEVINGEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.