31495_PLU_20230221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEON"


Informations

Nom du document DU_31495
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEON
Maillage 31495 SAINT-LEON
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2023 à 17:55
Publié le 23/02/2023 à 14:05
Mis à jour le 23/02/2023 à 14:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31495_PLU_20230221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dafd30f1b00d65474cd58eac2720a34
Producteur MAIRIE DE SAINT LEON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31495
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5243717,43.3642315,1.6045116,43.4280639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31495_procedure_20230221.pdf Procédure
31495_rapport_1_20230221.pdf Partie 1
31495_rapport_2_20230221.pdf Partie 2
31495_rapport_3_20230221.pdf Partie 3
31495_rapport_4_20230221.pdf Partie 4
31495_padd_20230221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31495_reglement_20230221.pdf Règlement écrit
31495_reglement_graphique_1_20230221.pdf Règlement graphique 1
31495_reglement_graphique_2_20230221.pdf Règlement graphique 2
31495_annexes_sanitaires_20230221.pdf Annexes sanitaires
31495_annexes_servitudes_utilite_publique_20230221.pdf Annexes servitudes utilite publique
31495_orientations_amenagement_20230221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT LEON
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@saintleon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@saintleon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.