38191_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUEZ"


Informations

Nom du document DU_38191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUEZ
Maillage 38191 HUEZ
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 16:11
Publié le 19/12/2025 à 16:34
Mis à jour le 19/12/2025 à 16:34
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 38191_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dbd47d9886089168ebc2674ebdedb6b
Producteur Mairie d'Huez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38191
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0311638,45.0476896,6.127296,45.1641596]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38191_procedure_20251217.pdf Procédure
38191_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
38191_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
38191_rapport_3_20251217.pdf Partie 3
38191_rapport_4_20251217.pdf Partie 4
38181_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38191_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
38191_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
38191_annexes_sanitaires_notice_assainissement_20251217.pdf Annexes sanitaires notice assainissement
38191_exposition_au_plomb_20251217.pdf Exposition au plomb
38191_informations_radon_20251217.pdf Informations radon
38191_perimetres_captage_ressource_en_eau_20251217.pdf Perimetres captage ressource en eau
38191_plan_exposition_aux_bruits_20251217.pdf Plan exposition aux bruits
38191_reglement_intercommunal_gestion_dechets_20251217.pdf Reglement intercommunal gestion dechets
38191_risques_naturels_pac_elements_cartographiques_20251217.pdf Risques naturels pac elements cartographiques
38191_risques_naturels_r111_3_20251217.pdf Risques naturels r111 3
38191_schema_distribution_adduction_eau_potable_20251217.pdf Schema distribution adduction eau potable
38191_servitudes_utilite_publique_20251217.pdf Servitudes utilite publique
38191_sommaire_annexes_20251217.pdf Sommaire annexes
38191_zonage_assainissement_eaux_pluviales_20251217.pdf Zonage assainissement eaux pluviales
38191_zonage_assainissement_eaux_usees_20251217.pdf Zonage assainissement eaux usees
38191_orientations_amenagement_20251217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Huez
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-alpedhuez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-alpedhuez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.