74018_PLU_20250909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARENTHON"


Informations

Nom du document DU_74018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARENTHON
Maillage 74018 ARENTHON
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2025 à 14:49
Publié le 29/09/2025 à 15:25
Mis à jour le 29/09/2025 à 15:25
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 74018_PLU_20250909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dca09afd3c29956ca6820406853f204
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARENTHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74018
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3026741,46.0778915,6.3735199,46.1142687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/09/2025
Date de publication : 25/09/2025
Date de révision : 09/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74018_procedure_20250909.pdf Procédure
74018_rapport_20250909.pdf Rapport
74018_padd_20250909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74018_reglement_20250909.pdf Règlement écrit
74018_reglement_graphique_20250909.pdf Règlement graphique
74018_annexeDPUrenforce_20250909.pdf AnnexeDPUrenforce
74018_annexe_AEP_20250909.pdf Annexe AEP
74018_annexe_DPU_20250909.pdf Annexe DPU
74018_annexe_ENS_20250909.pdf Annexe ENS
74018_annexe_SUP_20250909.pdf Annexe SUP
74018_annexe_ZAER_20250909.pdf Annexe ZAER
74018_annexe_assainissement_20250909.pdf Annexe assainissement
74018_annexe_nuisances_acoustiques_20250909.pdf Annexe nuisances acoustiques
74018_annexe_prescription_archeologique_20250909.pdf Annexe prescription archeologique
74018_annexes_graphiques_20250909.pdf Annexes graphiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.arenthon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.arenthon@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74018 ARENTHON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.