24157_PLU_20250918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUZILLAC"


Informations

Nom du document DU_24157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUZILLAC
Maillage 24157 DOUZILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 08:15
Publié le 05/12/2025 à 09:25
Mis à jour le 05/12/2025 à 09:25
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 24157_PLU_20250918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dd6cd6e7fe47bd72911c9dc35c9a6ff
Producteur Communauté de Communes Isle Vern Salembre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24157
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3818365,45.06704,0.439005,45.1202137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2023
Date de publication : 27/07/2023
Date de révision : 18/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24157_procedure_20250918.pdf Procédure
24157_rapport_1_20250918.pdf Partie 1
24157_rapport_2_20250918.pdf Partie 2
24157_padd_20250918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24157_prescription_surf_05_20250918.pdf Emplacement réservé
24157_reglement_20250918.pdf Règlement écrit
24157_document_graphique_MS6_20250918.pdf Document graphique MS6
24157_liste_sup_20250918.pdf Liste sup
24157_orientations_amenagement_20250918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.