83147_CC_20150213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VERIGNON"


Informations

Nom du document DU_83147
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VERIGNON
Maillage 83147 VERIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2021 à 10:52
Publié le 23/08/2021 à 10:39
Mis à jour le 23/08/2021 à 10:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83147_CC_20150213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dd6f1044b41bb54a1de9db844850ded
Producteur Mairie de Vérignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERIGNON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83147
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2021.
Emprise [6.2026438,43.6223132,6.3282741,43.6937392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83147_procedure_20150213.pdf Procédure
83147_rapport_20070106.pdf Rapport
83147_liste_annexes_20150213.pdf Liste annexes
83147_liste_sup_20150213.pdf Liste sup
83147_plan_sup_20150213.pdf Plan sup
83147_sectorisation_graphique_20070106.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vérignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.verignon@nordnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.verignon@nordnet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.