68260_PLU_20170316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAEDERSHEIM"



Informations

Nom du document DU_68260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAEDERSHEIM
Maillage 68260 RAEDERSHEIM
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2017 à 18:08
Publié le 28/09/2017 à 08:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 68260_PLU_20170316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3de7f7139834ac1e32a7487a02b8c21f
Producteur Mairie de Raedersheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAEDERSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.256122527736531,47.87205924015926,7.298570598222857,47.895973965653084]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68260_annexe_plomb_20170316.pdf Annexe plomb
68260_annexe_sanitaire_20170316.pdf Annexe sanitaire
68260_classement_sonore_20170316.pdf Classement sonore
68260_orientations_amenagement_20170316.pdf OAP
68260_padd_20170316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68260_plan_ass_20170316.pdf Plan ass
68260_plan_sup_20170316.pdf Plan sup
68260_prescription_surf_servitudes_alignement_20170316.pdf Prescription surf servitudes alignement
68260_procedure_20170316.pdf Procédure
68260_rapport_20170316.pdf Rapport
68260_reglement_20170316.pdf Règlement écrit
68260_reglement_graphique_20170316.pdf Règlement graphique
68260_zonage_ass_20170316.pdf Zonage ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Raedersheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.raedersheim@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.raedersheim@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.