51339_PLU_20111103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIRY-SUR-MARNE"



Informations

Nom du document DU_51339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIRY-SUR-MARNE
Maillage 51339 MAIRY-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2021 à 11:39
Publié le 01/03/2021 à 12:41
Mis à jour le 01/03/2021 à 12:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 51339_PLU_20111103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dfdec06027b1d6cb53483ded5cd2eb0
Producteur Communauté de communes de la Moivre à la Coole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAIRY-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/03/2021.
Emprise [4.3476958,48.8380016,4.4416744,48.8942102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51339_procedure_20111103.pdf Procédure
51339_rapport_1_19950919.pdf Partie 1
51339_rapport_2_20050315.pdf Partie 2
51339_padd_20050315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51339_prescription_surf_05_00_19950919.pdf Emplacement réservé
51339_reglement_20050315.pdf Règlement écrit
51339_reglement_graphique_20050315.pdf Règlement graphique
51339_info_surf_19_01_eau_potable_19950919.pdf Info surf 19 01 eau potable
51339_info_surf_99_00_annexe_20050315.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (annexe)
51339_liste_sup_20110901.pdf Liste sup
51339_orientations_amenagement_18_00_20050315.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Moivre à la Coole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmoivrecoole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail@ccmoivrecoole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.