200071389_SCOT_20221017

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SAINT POURCAIN SIOULE LIMAGNE"


Informations

Nom du document scot_200071389
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SAINT POURCAIN SIOULE LIMAGNE
Maillage scot_200071389 SCOT SAINT POURCAIN SIOULE LIMAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2022 à 09:49
Publié le 17/11/2022 à 11:11
Mis à jour le 17/11/2022 à 11:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200071389_SCOT_20221017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3e10d2fe201c9e01393c4fec0b71fcbc
Producteur CC Saint-Pourçain Sioule Limagne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SAINT POURCAIN SIOULE LIMAGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071389
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2022.
Emprise [2.9094102,46.0619492,3.4254809,46.4412356]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071389_procedure_20221017.pdf Procédure
200071389_doo_20221017.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071389_padd_20221017.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200071389_rapport_20221017.pdf Rapport
200071389_rapport_2_20221017.pdf Partie 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Saint-Pourçain Sioule Limagne
Téléphone : Aucun
Courriel : moreau.n@ccspsl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Saint-Pourçain Sioule Limagne
Téléphone : Aucun
Courriel : moreau.n@ccspsl.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.