01074_PLU_20250519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAMONT"


Informations

Nom du document DU_01074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAMONT
Maillage 01074 CHALAMONT
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 09:18
Publié le 13/06/2025 à 11:07
Mis à jour le 13/06/2025 à 11:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01074_PLU_20250519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e195d0b51bdc7d846369204ab38534a
Producteur Mairie de Chalamont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALAMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.122961,45.9760863,5.223314,46.0536462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01074_procedure_20250519.pdf Procédure
01074_eval_environnement_20250519.pdf Evaluation environnementale
01074_rapport_1_20250519.pdf Partie 1
01074_rapport_2_20250519.pdf Partie 2
01074_padd_20250519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01074_prescription_pct_07_20250519.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
01074_prescription_surf_05_20250519.pdf Emplacement réservé
01074_reglement_20250519.pdf Règlement écrit
01074_reglement_graphique_1_20250519.pdf Règlement graphique 1
01074_reglement_graphique_2_20250519.pdf Règlement graphique 2
01074_dosier_maj_02_20250519.pdf Dosier maj 02
01074_dossier_maj_01_20250519.pdf Dossier maj 01
01074_info_lin_19_01_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01074_info_lin_99_00_20250519.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01074_info_surf_14_00_20250519.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01074_info_surf_17_01_20250519.pdf Info surf 17 01
01074_info_surf_19_01_1_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01074_info_surf_19_01_2_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01074_info_surf_19_01_3_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01074_info_surf_19_01_4_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01074_info_surf_19_01_5_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01074_info_surf_19_01_6_20250519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
01074_info_surf_99_00_20250519.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01074_liste_SUP_20250519.pdf Liste SUP
01074_plan_SUP_20250519.pdf Plan SUP
01074_orientations_amenagement_20250519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalamont
Téléphone : Aucun
Courriel : adjoint.urba@mairie-chalamont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adjoint.urba@mairie-chalamont.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01074 CHALAMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHALAMONT a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 19 mai 2025.

      01074_PLU_MS3_20250519  
01074_20250519_delib_approbation_MS3_20250519.pdf