15248_CC_20121228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VALUEJOLS"


Informations

Nom du document DU_15248
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VALUEJOLS
Maillage 15248 VALUEJOLS
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2018 à 09:20
Publié le 18/06/2018 à 09:51
Mis à jour le 01/08/2024 à 08:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 15248_CC_20121228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3e1b53e9cb93a7867a35a78fd7ab87e9
Producteur SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALUEJOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.834732723570591,45.02933834046502,2.9729720147152623,45.07887431752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/12/2012
Date de publication : 01/08/2016
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Geoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@saintflourco.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@saintflourco.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.