240100750_scot

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE GEX"


Informations

Nom du document scot_240100750
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE GEX
Maillage scot_240100750 SCOT PAYS DE GEX
Source Inconnue
Téléversé le 24/02/2020 à 12:05
Publié le 24/02/2020 à 14:09
Mis à jour le 24/02/2020 à 14:09
Statut
Version 6
Nom de l'archive 240100750_scot
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e348b7861eb45f3de6d11953e6b44ba
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PAYS DE GEX. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240100750
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/02/2020.
Emprise [5.81368504767209,46.084917520337,6.17035191210943,46.4175086194502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2019
Date de publication : 24/02/2020
Date de révision : 24/02/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Scot du Pays de Gex https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/dataset-feed/fr-240100750-scot20191209.xmlScot OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
240100750_doo_20191209.pdf Document d'orientation et d'objectifs
240100750_padd_20191209.pdf Projet d'aménagement et de développement durable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@paysdegexagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.