11301_PLU_20260122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUICHERIC"


Informations

Nom du document DU_11301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUICHERIC
Maillage 11301 PUICHERIC
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 09:16
Publié le 13/02/2026 à 09:25
Mis à jour le 13/02/2026 à 09:25
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 11301_PLU_20260122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3e3a6ba99f631d29fd5aaaa629e37b46
Producteur MAIRIE PUICHERIC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUICHERIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11301
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5675409,43.19864,2.6550817,43.2492465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11301_procedure_20260122.pdf Procédure
11301_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
11301_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
11301_rapport_3_20260122.pdf Partie 3
11301_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11301_prescription_surf_05_01_20241212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11301_reglement_20260122.pdf Règlement écrit
11301_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
11301_reglement_graphique_2_20241212.pdf Règlement graphique 2
11301_annexe_patrimoniale_20241212.pdf Annexe patrimoniale
11301_annexes_sanitaires_20241212.pdf Annexes sanitaires
11301_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
11301_natura_2000_20241212.pdf Natura 2000
11301_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
11301_ppmh_20241212.pdf Ppmh
11301_textes_servitudes_20241212.pdf Textes servitudes
11301_oap_1_20241212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE PUICHERIC
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@mairiepuicheric.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE PUICHERIC
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@mairiepuicheric.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.