95091_PLU_20200116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUFFEMONT"



Informations

Nom du document DU_95091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUFFEMONT
Maillage 95091 BOUFFEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 16:29
Publié le 15/10/2020 à 16:44
Mis à jour le 15/10/2020 à 16:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95091_PLU_20200116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e3e458b488e1044e83506ee04afb903
Producteur Mairie de Bouffémont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUFFEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/10/2020.
Emprise [2.2747707,49.0304387,2.3243796,49.0509216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95091_procedure_20200116.pdf Procédure
95091_rapport_20200116.pdf Rapport
95091_padd_20200116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95091_reglement_20200116.pdf Règlement écrit
95091_reglement_graphique_20200116.pdf Règlement graphique
95091_info_surf_14_00_20200116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95091_info_surf_16_00_20200116.pdf Site archéologique
95091_info_surf_17_00_20200116.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95091_info_surf_19_01_01_20200116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95091_info_surf_38_00_02_20200116.pdf Secteurs d'information sur les sols (02)
95091_info_surf_38_00_03_20200116.pdf Secteurs d'information sur les sols (03)
95091_info_surf_99_00_01_20200116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
95091_info_surf_99_00_02_20200116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
95091_info_surf_99_00_03_20200116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
95091_info_surf_99_00_04_20200116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
95091_info_surf_99_00_05_20200116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
95091_liste_annexes_20200116.pdf Liste annexes
95091_liste_sup_20200116.pdf Liste sup
95091_plan_sup_20200116.pdf Plan sup
95091_orientations_amenagement_20200116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bouffémont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-bouffemont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-bouffemont.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95091 BOUFFEMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.