51523_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARCY"



Informations

Nom du document DU_51523
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARCY
Maillage 51523 SARCY
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 13:18
Publié le 08/07/2024 à 19:00
Mis à jour le 08/07/2024 à 19:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51523_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e77ff0f216b14a76ff2b81872fa0275
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51523
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8019714,49.1896865,3.8599498,49.2151438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51523_procedure_20240627.pdf Procédure
51523_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
51523_rapport_20240627.pdf Rapport
51523_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51523_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
51523_reglement_graphique_1_20240627.pdf Règlement graphique 1
51523_reglement_graphique_2_20240627.pdf Règlement graphique 2
51523_DPU_info_surf_04_20240627.pdf DPU info surf 04
51523_ER_prescription_surf_05_01_20240627.pdf ER prescription surf 05 01
51523_info_surf_04_00_20240627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51523_info_surf_19_01_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51523_info_surf_19_01_2_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51523_info_surf_19_01_3_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
51523_info_surf_19_01_4_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
51523_info_surf_19_01_5_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
51523_info_surf_19_01_6_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
51523_info_surf_99_00_20240627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51523_liste_SUP_20240627.pdf Liste SUP
51523_plan_SUP_20240627.pdf Plan SUP
51523_prescription_lin_47_01_20240627.pdf Réseaux publics d'eau
51523_prescription_lin_47_02_20240627.pdf Réseaux publics d'électricité
51523_prescription_lin_48_01_20240627.pdf Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
51523_prescription_surf_05_00_20240627.pdf Emplacement réservé
51523_prescription_surf_47_03_20240627.pdf Réseaux publics d'assainissement
51523_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.