84120_PLU_20210309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-TRINIT"



Informations

Nom du document DU_84120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-TRINIT
Maillage 84120 SAINT-TRINIT
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2021 à 15:53
Publié le 19/04/2021 à 13:39
Mis à jour le 19/04/2021 à 13:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 84120_PLU_20210309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e86a096f203486a29d4978f301d3b9e
Producteur Mairie de Saint-Trinit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-TRINIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84120
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2021.
Emprise [5.4464594,44.0634576,5.5027212,44.1192755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84120_procedure_20210309.pdf Procédure
84120_rapport_1_20210309.pdf Partie 1
84120_PADD_20210309.pdf PADD
84120_reglement_20210309.pdf Règlement écrit
84120_reglement_graphique_20210309.pdf Règlement graphique
84120_info_lin_19_01_1_20210309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84120_info_lin_19_01_2_20210309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84120_info_lin_19_01_3_20210309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
84120_info_surf_27_00_20210309.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
84120_info_surf_32_00_20210309.pdf Secteur de taxe d'aménagement
84120_info_surf_97_1_20210309.pdf Info surf 97 1
84120_info_surf_97_2_20210309.pdf Info surf 97 2
84120_info_surf_99_00_20210309.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
84120_orientations_amenagement_18_00_20210309.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Trinit
Téléphone : 0490750185
Courriel : secretariat@mairie-saint-trinit.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0490750185
Courriel : secretariat@mairie-saint-trinit.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.