31356_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIGUT-SUR-SAVE"


Informations

Nom du document DU_31356
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIGUT-SUR-SAVE
Maillage 31356 MONTAIGUT-SUR-SAVE
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 15:04
Publié le 12/10/2023 à 15:42
Mis à jour le 12/10/2023 à 15:42
Statut
Version 8
Nom de l'archive 31356_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e8eacf8f392fc593995555a0c0987e0
Producteur Mairie de Montaigut / Save

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAIGUT-SUR-SAVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31356
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2118632,43.6500316,1.253984,43.7208454]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31356_procedure_20231002.pdf Procédure
31356_rapport_20231002.pdf Rapport
31356_padd_20121120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31356_prescription_surf_05_20121120.pdf Emplacement réservé
31356_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
31356_reglement_graphique_20221010.pdf Règlement graphique
31356_info_19_dechets_20121120.pdf Info 19 dechets
31356_info_lin_14_20121120.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
31356_info_lin_19_aep_20121120.pdf Info lin 19 aep
31356_info_lin_19_ass_20121120.pdf Info lin 19 ass
31356_info_surf_02_20121120.pdf Zone d'aménagement concerté
31356_info_surf_04_20121120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31356_liste_sup_20121120.pdf Liste sup
31356_plan_sup_20121120.pdf Plan sup
31356_pm1rga_sup_20121120.pdf Pm1rga sup
31356_prescription_surf_02_20121120.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
31356_orientations_amenagement_20221010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montaigut / Save
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@montaigut-sur-save.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@montaigut-sur-save.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31356 MONTAIGUT-SUR-SAVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.