84107_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL"


Informations

Nom du document DU_84107
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL
Maillage 84107 SAINT-CHRISTOL
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2022 à 17:56
Publié le 31/03/2022 à 12:38
Mis à jour le 22/03/2023 à 16:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 84107_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3ea24a57ddd4151851154dceb9c0a1f7
Producteur Mairie de Les Angles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84107
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2022.
Emprise [5.4393296,43.9730815,5.5454528,44.0701295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Angles
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@lesangles30.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Christol
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-saintchristol.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84107 SAINT-CHRISTOL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.