200069037_PLUi_20260219_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE SAINT-OMER partie B"


Informations

Nom du document DU_200069037_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE SAINT-OMER partie B
Maillage 200069037 PLUI DU PAYS DE SAINT-OMER
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 08:54
Publié le 06/03/2026 à 11:29
Mis à jour le 06/03/2026 à 11:29
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 200069037_PLUi_20260219_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3eaf1d4829ee0c7acfae664abe1b17c0
Producteur CAPSO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DE SAINT-OMER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069037
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0018124,50.6762068,2.4114387,50.8453213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200069037_procedure_20260219_B.pdf Procédure
200069037_rapport_0_20260219_B.pdf Partie 0
200069037_rapport_1_20260219_B.pdf Partie 1
200069037_rapport_2_20260219_B.pdf Partie 2
200069037_rapport_3_20260219_B.pdf Partie 3
200069037_rapport_4_20260219_B.pdf Partie 4
200069037_rapport_5_20260219_B.pdf Partie 5
200069037_rapport_6_20260219_B.pdf Partie 6
200069037_rapport_7_20260219_B.pdf Partie 7
200069037_rapport_8_20260219_B.pdf Partie 8
200069037_rapport_9_20260219_B.pdf Partie 9
200069037_padd_20260219_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200069037_reglement_20260219_B.pdf Règlement écrit
200069037_reglement_graphique_0_20260219_B.pdf Tableau d’assemblage
200069037_reglement_graphique_1_20260219_B.pdf Règlement graphique 1
200069037_reglement_graphique_2_20260219_B.pdf Règlement graphique 2
200069037_liste_annexes_20260219_B.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAPSO
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CAPSO
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.