89295_PLU_20180621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERRIGNY"



Informations

Nom du document DU_89295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERRIGNY
Maillage 89295 PERRIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2022 à 16:43
Publié le 04/08/2022 à 17:08
Mis à jour le 04/08/2022 à 17:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89295_PLU_20180621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ebff150b7cf77bb9f26654d1d6bdba1
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERRIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89295
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2022.
Emprise [3.4992884,47.8086369,3.5604174,47.8444033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/12/2021
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89295_procedure_20180621.pdf Procédure
89295_rapport_20180621.pdf Rapport
89295_padd_20180621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89295_reglement_20180621.pdf Règlement écrit
89295_reglement_graphique_0_20180621.pdf Tableau d’assemblage
89295_reglement_graphique_1_20180621.pdf Règlement graphique 1
89295_info_surf_04_00_20180621.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89295_info_surf_19_01_1_20180621.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
89295_info_surf_19_01_2_20180621.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
89295_info_surf_99_00_1_20180621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89295_info_surf_99_00_2_20180621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89295_liste_annexes_20180621.pdf Liste annexes
89295_liste_sup_20180621.pdf Liste sup
89295_plan_sup_20180621.pdf Plan sup
89295_orientations_amenagement_18_00_20180621.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.