49301_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVREMOINE"



Informations

Nom du document DU_49301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVREMOINE
Maillage 49301 SEVREMOINE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 08:40
Publié le 08/10/2024 à 11:59
Mis à jour le 08/10/2024 à 11:59
Statut
Version 12
Nom de l'archive 49301_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ec5c3678105baa78097abacd58eebdd
Producteur Mairie de SEVREMOINE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVREMOINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49301
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2495688,47.0035398,-0.9442474,47.172109]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49301_procedure_20240926.pdf Procédure
49301_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
49301_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
49301_rapport_3_20240926.pdf Partie 3
49301_rapport_4_20240926.pdf Partie 4
49301_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49301_prescription_lin_15_01_20240926.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
49301_prescription_pct_16_01_20240926.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49301_prescription_surf_02_00_20240926.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49301_prescription_surf_07_00_20240926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
49301_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
49301_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
49301_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
49301_reglement_graphique_3_20240926.pdf Règlement graphique 3
49301_avap_20240926.pdf Avap
49301_avap_ppm_pda_20240926.pdf Avap ppm pda
49301_dechets_20240926.pdf Dechets
49301_info_surf_04_00_20240926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49301_info_surf_09_00_20240926.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
49301_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
49301_notice_eau_pluviale_20240926.pdf Notice eau pluviale
49301_notice_eau_potable_20240926.pdf Notice eau potable
49301_notice_zonage_assainissement_20240926.pdf Notice zonage assainissement
49301_pae_20240926.pdf Pae
49301_plan_eau_pluviale_20240926.pdf Plan eau pluviale
49301_plan_sup_20240926.pdf Plan sup
49301_plan_zonage_assainissement_20240926.pdf Plan zonage assainissement
49301_ppm_20240926.pdf Ppm
49301_ppri_20240926.pdf Ppri
49301_pprt_20240926.pdf Pprt
49301_taxe_amenagement_20240926.pdf Taxe amenagement
49301_zac_20240926.pdf Zac
49301_orientations_amenagement_1_20240926.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SEVREMOINE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sevremoine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sevremoine.fr


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Procédures en cours

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