11175_PLU_20210316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISSEL"


Informations

Nom du document DU_11175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISSEL
Maillage 11175 ISSEL
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 12:14
Publié le 16/12/2025 à 14:39
Mis à jour le 16/12/2025 à 14:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11175_PLU_20210316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ed304fda0b744e194039638ee5421e0
Producteur Commune de ISSEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISSEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11175
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9652487,43.3413574,2.0371467,43.3946257]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11175_procedure_20210316.pdf Procédure
11175_rapport_20210316.pdf Rapport
11175_padd_20210316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11175_reglement_20210316.pdf Règlement écrit
11175_reglement_graphique_20210316.pdf Règlement graphique
11175_liste_annexes_20210316.pdf Liste annexes
11175_liste_sup_20210316.pdf Liste sup
11175_OAP_1_20210316.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ISSEL
Téléphone : Aucun
Courriel : issel@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : issel@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.