05046_PLU_20231107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMBRUN"



Informations

Nom du document DU_05046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMBRUN
Maillage 05046 EMBRUN
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 18:31
Publié le 18/07/2024 à 13:57
Mis à jour le 18/07/2024 à 13:57
Statut
Version 22
Nom de l'archive 05046_PLU_20231107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ee69103f98e45b9e4e1b8537613f3f6
Producteur Mairie de Embrun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EMBRUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05046
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4302148,44.5420815,6.5204514,44.6194957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05046_procedure_20231107.pdf Procédure
05046_rapport_1_20231107.pdf Partie 1
05046_rapport_2_20231107.pdf Partie 2
05046_rapport_3_20231107.pdf Partie 3
05046_padd_20231107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05046_prescription_surf_05_00_20231107.pdf Emplacement réservé
05046_reglement_20231107.pdf Règlement écrit
05046_reglement_graphique_0_20231107.pdf Tableau d’assemblage
05046_reglement_graphique_1_20231107.pdf Règlement graphique 1
05046_reglement_graphique_2_20231107.pdf Règlement graphique 2
05046_avis_ppa_20231107.pdf Avis ppa
05046_enquete_publique_20231107.pdf Enquete publique
05046_sommaire_20231107.pdf Sommaire
05046_suppression_ER33_20240703.pdf Suppression ER33
05046_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.