54279_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEZAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_54279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEZAINVILLE
Maillage 54279 JEZAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2024 à 12:07
Publié le 14/05/2024 à 09:54
Mis à jour le 14/05/2024 à 09:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54279_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3eefb51a0edc92c797b598d4d87ca740
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JEZAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54279
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.965068,48.8433843,6.0604392,48.8842754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54279_procedure_20190211.pdf Procédure
57279_procedure_20240411.pdf Procédure
54279_rapport_20190211.pdf Rapport
54279_rapport_20240411.pdf Rapport
54279_padd_20190211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54279_reglement_20190211.pdf Règlement écrit
54279_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
54279_reglement_graphique_20240411.pdf Règlement graphique
54279_Annexe_ER_20190211.pdf Annexe ER
54279_Annexe_SUP_20190211.pdf Annexe SUP
54279_Annexe_argiles_20190211.pdf Annexe argiles
54279_Annexe_eval_environmtl_20190211.pdf Annexe eval environmtl
54279_Annexe_glissements_20190211.pdf Annexe glissements
54279_Annexe_paysage_remarquable_20190211.pdf Annexe paysage remarquable
54279_Annexe_secteurtaille_accue_20190211.pdf Annexe secteurtaille accue
54279_Annexe_transport_hydrocarb_20190211.pdf Annexe transport hydrocarb
54279_Annexes_20190211.pdf Annexes
54279_Annexes_20240411.pdf Annexes
54279_SUP_20190211.pdf SUP
54279_orientations_amenagement_20190211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.