57241_CC_20180223

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRIBOURG"


Informations

Nom du document DU_57241
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRIBOURG
Maillage 57241 FRIBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2021 à 16:08
Publié le 06/04/2021 à 15:21
Mis à jour le 06/04/2021 à 15:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57241_CC_20180223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ef1adbdabcf26f8dba278f12a3c3aa8
Producteur Mairie de FRIBOURG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRIBOURG. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57241
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2021.
Emprise [6.8271559,48.7402316,6.9370412,48.7901641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57241_procedure_20180223.pdf Procédure
57241_rapport_20180223.pdf Rapport
57241_diagnostic_agricole_20180223.pdf Diagnostic agricole
57241_info_lin_19_aep_20180223.pdf Info lin 19 aep
57241_info_lin_19_eu_20180223.pdf Info lin 19 eu
57241_info_sainte_croix_20180223.pdf Info sainte croix
57241_liste_SUP_20180223.pdf Liste SUP
57241_plan_SUP_20180223.pdf Plan SUP
57241_reglement_graphique_2000_20180223.pdf Règlement graphique 2000
57241_reglement_graphique_5000_1_20180223.pdf Reglement graphique 5000 1
57241_reglement_graphique_5000_2_20180223.pdf Reglement graphique 5000 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FRIBOURG
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fribourg@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fribourg@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57241 FRIBOURG depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.