60252_PLU_20130617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURNIVAL"



Informations

Nom du document DU_60252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURNIVAL
Maillage 60252 FOURNIVAL
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 11:37
Publié le 07/02/2020 à 16:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 60252_PLU_20130617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ef2cdce04a020e310ae8d46c89627d6
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURNIVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.3521394931092794,49.44350547613913,2.406776888100814,49.482286805711595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60252_Annexes_sanitaires_20130617.pdf Annexes sanitaires
60252_Emplacements_reserves_20130617.pdf Emplacements reserves
60252_PADD_20130617.pdf PADD
60252_Procedure_20130617.pdf Procedure
60252_Rapport_20130617.pdf Rapport
60252_Reglement_20130617.pdf Reglement
60252_Reglement_graphique_20130617.pdf Reglement graphique
60252_Servitudes_utilite_publique_20130617.pdf Servitudes utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.desfontaines@aet-geometres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.desfontaines@aet-geometres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.