19115_PLU_20130621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNEYRAC"


Informations

Nom du document DU_19115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNEYRAC
Maillage 19115 LIGNEYRAC
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2018 à 12:33
Publié le 03/04/2018 à 10:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19115_PLU_20130621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f0ca3429434472ef1357a29bc01b841
Producteur Mairie de Ligneyrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5975239053941017,45.02936049923006,1.6399534178565847,45.06852156628665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19115_info_lin_24_201402022.pdf Info lin 24
19115_info_surf_08_20130621.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
19115_info_surf_19_20130621.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19115_info_surf_19_schema_asst_20130621.pdf Info surf 19 schema asst
19115_liste_sup_20130621.pdf Liste sup
19115_orientations_amenagement_20130621.pdf OAP
19115_padd_20130621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19115_pieces_administratives_20130621.pdf Pieces administratives
19115_prescription_surf_99_01_20130621.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
19115_prescription_surf_99_02_20130621.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
19115_rapport_20130621.pdf Rapport
19115_reglement_20130621.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ligneyrac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ligneyrac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ligneyrac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.