56030_PLU_20260915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMOEL"



Informations

Nom du document DU_56030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMOEL
Maillage 56030 CAMOEL
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2026 à 08:45
Publié le 01/10/2026 à 10:20
Mis à jour le 01/10/2026 à 10:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 56030_PLU_20260915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3f211c607301f4b1ab294c2971c0db1d
Producteur Mairie de Camoël
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMOEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56030
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [-2.4268673,47.455648,-2.3744913,47.5032877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2026
Localisateurs de ressources
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56030_20260915_arrete_maj_annexes_20260915.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
56030_20260915_delib_approbation_MS1_20260915.pdf Délibération d’approbation
56030_procedure_20231107.pdf Procédure
56030_20170117_rapport_E_20260915.pdf Rapport
56030_20231107_rapport_M1_20260915.pdf Rapport
56030_20260915_rapport_MS1_20260915.pdf Rapport
56030_padd_20260915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56030_prescription_pct_07_20260915.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56030_prescription_pct_16_20260915.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
56030_reglement_20260915.pdf Règlement écrit
56030_reglement_graphique_1_20260915.pdf Règlement graphique 1
56030_reglement_graphique_2_20260915.pdf Règlement graphique 2
56030_info_lin_19_aep_20260915.pdf Info lin 19 aep
56030_info_lin_19_ep_20260915.pdf Info lin 19 ep
56030_info_lin_19_eu_20260915.pdf Info lin 19 eu
56030_info_surf_04_00_20260915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56030_info_surf_14_20260915.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56030_info_surf_15_20260915.pdf Zone agricole protégée
56030_info_surf_16_20260915.pdf Site archéologique
56030_info_surf_18_20260915.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56030_info_surf_19_dechets_20260915.pdf Info surf 19 dechets
56030_info_surf_38_00_20260915.pdf Secteurs d'information sur les sols
56030_liste_annexes_20260915.pdf Liste annexes
56030_liste_sup_20260915.pdf Liste sup
56030_plan_sup_20260915.pdf Plan sup
56030_sup_AS1_20260915.pdf Sup AS1
56030_oap_20260915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Camoël
Téléphone : 02.99.90.00.76
Courriel : mairie.camoel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
Téléphone : 02.51.75.77.66
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56030 CAMOEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.