255902314_SCOT_20170210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LILLE METROPOLE"


Informations

Nom du document scot_255902314
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LILLE METROPOLE
Maillage scot_255902314 SCOT DE LILLE METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2022 à 16:32
Publié le 08/12/2022 à 16:51
Mis à jour le 08/12/2022 à 16:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 255902314_SCOT_20170210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f331ec598b2fde3e244ce06aee01e12
Producteur Syndicat mixte du SCOT de Lille Metropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LILLE METROPOLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 255902314
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.7891329,50.4142043,3.3620723,50.7945766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
255902314_procedure_20170210.pdf Procédure
255902314_doo_20170210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255902314_padd_20170210.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
255902314_rapport_20170210.pdf Rapport
255902314_rapport_2_20170210.pdf Partie 2
255902314_rapport_3_20170210.pdf Partie 3
255902314_rapport_4_20170210.pdf Partie 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCOT de Lille Metropole
Téléphone : Aucun
Courriel : Scot-lille@adu-lille-metropole.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Scot-lille@adu-lille-metropole.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.