54225_PLU_20121115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEZONCOURT"


Informations

Nom du document DU_54225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEZONCOURT
Maillage 54225 GEZONCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 17/02/2020 à 08:52
Publié le 01/09/2020 à 09:16
Mis à jour le 01/09/2020 à 09:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54225_PLU_20121115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f37ee962d24ad69d68a7b62e4f621ef
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEZONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2020.
Emprise [5.967302415906125,48.83142617887072,6.006301901314191,48.85838267411746]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54225_Annexe_ER_20121115.pdf Annexe ER
54225_Annexe_SUP_20121115.pdf Annexe SUP
54225_Annexe_argiles_20121115.pdf Annexe argiles
54225_Annexe_nuancier_20121115.pdf Annexe nuancier
54225_Annexe_paysage_remarquable_20121115.pdf Annexe paysage remarquable
54225_Annexes_complementaires_20121115.pdf Annexes complementaires
54225_Annexes_sanitaires_20121115.pdf Annexes sanitaires
54225_padd_20121115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54225_procedure_20121115.pdf Procédure
54225_rapport_20121115.pdf Rapport
54225_reglement_20121115.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.