200000081_SCOT_20241218

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VALLEE DE LA DROME AVAL"



Informations

Nom du document scot_200000081
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VALLEE DE LA DROME AVAL
Maillage scot_200000081 SCOT VALLEE DE LA DROME AVAL
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 08:48
Publié le 13/01/2025 à 09:02
Mis à jour le 13/01/2025 à 09:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200000081_SCOT_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f4af36ff95f33198d713f54c9f39ba8
Producteur Syndicat mixte du SCoT de la vallée de la Drôme Aval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT VALLEE DE LA DROME AVAL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200000081
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7587592,44.5573462,5.3576363,44.9037501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200000081_procedure_20241218.pdf Procédure
200000081_doo_20241218.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200000081_padd_20241218.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200000081_rapport_20241218.pdf Rapport
200000081_daac_20241218.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT de la vallée de la Drôme Aval
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-valleedrome.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-valleedrome.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.