17299_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT"


Informations

Nom du document DU_17299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT
Maillage 17299 ROCHEFORT
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2023 à 09:27
Publié le 07/07/2023 à 09:45
Mis à jour le 07/07/2023 à 09:45
Statut
Version 8
Nom de l'archive 17299_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f50acc4fe3379e7b127a50d5737b452
Producteur id. de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17299
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0091642,45.9146947,-0.9399493,45.9761587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17299_procedure_20230626.pdf Procédure
17299_rapport_20230626.pdf Rapport
17299_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17299_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
17299_reglement_graphique_20230626.pdf Règlement graphique
17299_annexe_liste_sup_20230626.pdf Annexe liste sup
17299_annexe_plan_sup_20230626.pdf Annexe plan sup
17299_annexe_reseaux_1_20230626.pdf Annexe reseaux 1
17299_annexe_reseaux_2_20230626.pdf Annexe reseaux 2
17299_annexes_20230626.pdf Annexes
17299_info_surf_1_20230626.pdf Secteur sauvegardé
17299_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id. de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.