94053_PLU_20200205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOISEAU"


Informations

Nom du document DU_94053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOISEAU
Maillage 94053 NOISEAU
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2024 à 15:11
Publié le 06/06/2024 à 09:21
Mis à jour le 06/06/2024 à 09:21
Statut
Version 17
Nom de l'archive 94053_PLU_20200205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f65082fedfa5d330fb7faf0f3dc8a0e
Producteur Grand Paris Sud Est Avenir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOISEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5348989,48.7635267,2.5765597,48.7878676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94053_Procedure_20180620.pdf Procedure
94053_Procedure_20200205.pdf Procedure
94053_Rapport_20180620.pdf Rapport
94053_Rapport_20200205.pdf Rapport
94053_padd_20180620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94053_reglement_20200205.pdf Règlement écrit
94053_reglement_graphique_20200205.pdf Règlement graphique
94053_Annexes_20180620.pdf Annexes
94053_Mise_a_jour_PPRMt_DPU_20191205.pdf Mise a jour PPRMt DPU
94053_RLPI_20220622.pdf RLPI
94053_orientations_amenagement_20180620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.