24020_PLU_20130627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BACHELLERIE"


Informations

Nom du document DU_24020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BACHELLERIE
Maillage 24020 LA BACHELLERIE
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2017 à 14:25
Publié le 26/07/2017 à 12:18
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24020_PLU_20130627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f74c8909f0ceb5b34f09ad1dd87e079
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BACHELLERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.1262710500958875,45.10466558510121,1.1961830859880345,45.157833662859666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2013
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24020_info_surf_19_20130627.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
24020_liste_sup_20130627.pdf Liste sup
24020_orientations_amenagement_20130627.pdf OAP
24020_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24020_prescription_surf_05_20130627.pdf Emplacement réservé
24020_procedure_20130627.pdf Procédure
24020_rapport_20130627.pdf Rapport
24020_reglement_20130627.pdf Règlement écrit
24020_reglement_graphique_20130627.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24020 LA BACHELLERIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.